Conditions Générales de Vente
Article 1 — Objet
Les présentes CGV régissent la vente des œuvres proposées sur ce site par Vang Hugues Art Hmong.
Article 2 — Produits
Les œuvres sont des créations originales et des pièces uniques. Les photographies sont les plus fidèles possible ; de légères variations de couleur peuvent exister selon les écrans.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable — article 293 B du CGI (le vendeur bénéficie de la franchise en base de TVA). La livraison est offerte dans le monde entier.
Article 4 — Commande & paiement
Le paiement s'effectue en ligne. Pour les portraits sur commande, un acompte de 30 % est demandé à la validation, le solde étant réglé avant expédition.
Article 5 — Livraison
Les œuvres sont emballées avec soin et livrées gratuitement dans le monde entier. Les œuvres disponibles sont expédiées sous 3 à 7 jours ; les tableaux réalisés sur commande sont livrés sous 1 à 2 mois selon la demande. Les risques sont transférés à la réception. Pour les livraisons hors Union Européenne, d'éventuels frais de douane ou taxes à l'importation restent à la charge de l'acheteur.
Article 6 — Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner une œuvre, à vos frais et en parfait état, et être remboursé.
Exception (portraits sur commande) : les œuvres personnalisées ou réalisées sur mesure d'après vos spécifications sont exclues du droit de rétractation (art. L221-28 du Code de la consommation).
Article 7 — Garanties
L'acheteur bénéficie des garanties légales de conformité et des vices cachés.
Article 8 — Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité entre l'acheteur et le vendeur. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.